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Pourquoi
un coordonnateur SPS sur les chantiers BTP ? |
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La nécessité d'une
personne indépendante qui coordonne la sécurité
et la santé des personnes sur les chantiers de BTP
repose sur les constats suivants :
Les
accidents sur les chantiers de BTP sont nombreux :
Fréquence 2 à 3 fois supérieure aux
autres activités industrielles. Les entreprises de
BTP payent trois fois plus de cotisations pour l'indemnisation
des victimes.
Le nombre des intervenants sur
les chantiers de BTP multiplie les risques d'accidents :
Chaque entreprise a ses risques propres et occasionne des
risques pour les intervenants d'autres entreprises. La tendance
actuelle, qui est de recourir davantage à la sous-traitance,
ne fait qu'accroître les risques liés à
la co-activité.
Chaque chantier est un prototype
qui engendre des risques particuliers : Une analyse
des risques spécifiques au chantier mais également
aux postes de travail doit être réalisée
afin de pouvoir s'adapter en continu aux conditions réelles
du chantier et apporter les mesures de prévention
adaptées.
Les ouvriers sont exposés
à de nombreuses nuisances : Poussières,
conditions climatiques extrêmes, bruit ou autres nuisances,
multiplication des engins et équipements sont des
facteurs de difficultés supplémentaires rencontrés
quotidiennement par les ouvriers de chantiers.
| Ces
facteurs ont conduit le législateur européen
à créer la mission de coordination Sécurité
et Protection de la Santé (SPS) afin de : |
| • |
prévenir
les risques résultant de la co-activité
des entreprises |
| • |
prévoir
la mise en œuvre de moyens tels que les protections
collectives, la mise en commun de moyens de levage... |
| dans
le but d'améliorer la sécurité,
la santé et les conditions de travail des salariés. |
| La
coordination sécurité, protection de la
santé ne modifie pas la responsabilité
en matière d'hygiène et de sécurité
des entreprises mais : |
| • |
elle permet une prise en
compte globale du chantier |
| • |
elle organise une réflexion
en amont (évaluation des risques) |
| elle
participe à une meilleure réalisation
du chantier en organisant les différentes interventions
des entreprises. |
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Quel
est le rôle du coordonnateur ? |
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Le
coordonnateur doit donc mettre en œuvre, conjointement
mais sous la responsabilité du maître d'ouvrage,
les dispositions relatives à ces principes :
| • |
Eviter les risques |
| • |
Evaluer les risques
qui ne peuvent être évités |
| • |
Combattre les risques à
la source |
| • |
Adapter le travail à
l'homme |
| • |
Tenir compte de l'évolution
de la technique |
| • |
Remplacer ce qui est dangereux
par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins
dangereux. |
| • |
Planifier la prévention |
| • |
Favoriser la protection collective
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| • |
Donner des instructions appropriées
aux travailleurs
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Ces principes généraux
de prévention sont à prendre en compte :
| • |
Lors des choix
architecturaux et techniques |
| • |
En vue de permettre
la planification des différents travaux ou phases
se déroulant simultanément ou successivement |
| • |
Pour faciliter les interventions
ultérieures sur l'ouvrage |
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Quelles
obligations en fonction des missions ? |
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Il
existe 3 catégories de missions en fonction du volume
des travaux et de l'effectif présent et 3 niveaux de
compétences de coordonnateur.
3 catégories de
missions :
| • |
Mission de
catégorie 1 : volume des travaux supérieur
à 10.000 hommes-Jours (soit environ 4 millions
€ de travaux) |
| • |
Mission de
catégorie 2 : volume des travaux compris
entre 500 et 10.000 hommes-jours (soit environ 300.000
€ à 4 millions € de travaux) |
| • |
Mission de catégorie
3 : Volume des travaux inférieur à
500 hommes-jours (soit moins de 300.000 € de travaux
environ) |
3 niveaux de compétence :
| • |
Coordonnateur
de niveau 1 : apte à coordonner toute opération |
| • |
Coordonnateur
de niveau 2 : apte à coordonner les opérations
de 2ème et 3ème catégories |
| • |
Coordonnateur de niveau 3 :
apte à coordonner uniquement les opérations
de 3ème catégorie |
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>
Dossier
d'inscription à la formation de coordonnateur SPS
niveau 1,2 ou 3.
>
Dossier
d'inscription à la formation d'actualisation.
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