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Principes de sécurité contre l’incendie
• Classification des matériaux : réaction et résistance au feu
• Principe de prévention dans les IGH et ITGH
- Limiter tout risque d’extension d’un feu
- Évacuation partielle
- Continuité de la vie
- Compartimentage
- Désenfumage
- Installations de sécurité
- Moyens de secours
Textes réglementaires
• Code de la construction et de l’habitation : art. R.122-1 à R. 122-29 et R.152-3 à R. 152-5 (Décret n° 2009-1119 du 16 septembre 2009)
• Arrêté du 30 décembre 2011
• Arrêté du 7 août 2019
• Historique de l’évolution réglementaire des IGH, ITGH et IMH dans le monde et en France
• Contexte réglementaire français et ses évolutions
Dispositions
• Définitions et classification, principes d’utilisation, principes de sécurité, intervention de la commission centrale de sécurité, obligations relatives à l’occupation des locaux, mesures de contrôle
• Dispositions générales : activités autorisées, terminologie, documents, contrôles et vérifications techniques
• Dispositions constructives : implantation, structures, façades, dégagements, aménagements intérieurs, ascenseurs, chauffage, ventilation, installations électriques, moyens de secours (système de sécurité), extinction automatique
• Obligation des propriétaires et des occupants
• IGH : habitations, hôtels, enseignement, hôpitaux, archives, bureaux, tours de contrôle
• ITGH ; mesures de renforcement
• IMH , définition , façades
• Instructions techniques
• Désenfumage, évaluation de la charge calorifique dans les IGH
• Demande de dérogations
• Commissions de sécurité
Présentation des dossiers à la commission départementale de sécurité ou à la commission centrale de sécurité (demande d’autorisation de travaux)
• Plans
• Notice de sécurité (modèles)
• Demandes de dérogation
