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Prévention des risques

Plans de prévention, coordination de Sécurité et de Protection de la Santé

Plans d’installation du chantier et circulation

De la prescription des principes d’installation d’un chantier, au plan d’installation du chantier, proposé par l’entreprise.

Pré-requis

En poste, et tenant les fonctions de coordonnateurs SPS, maîtres d’ouvrage, chefs d’établissements, responsables d’exploitation, maîtres d’oeuvre, pilotes de chantiers, responsables de travaux, chefs d’entreprises, conducteurs de travaux

Objectifs

• Contractualiser l’organisation des installations du chantier et les circulations, dans le périmètre du chantier
• Analyser les interférences avec les différents exploitants à proximité
• Structurer les organisations en évitant d’occulter les contraintes, en contractualisant les prescriptions qui les intègrent

Publics concernés

Chefs d’établissements, leurs représentants, maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, pilotes de chantiers, coordonnateurs SPS, responsables d’exploitation, chefs d’entreprises des secteurs de l’industrie, du tertiaire, de la construction, de l’agroalimentaire, rédacteurs, représentants des personnels, institutionnels (CHSCT)

Programme

Contexte législatif et règlementaire

Rôles des institutionnels de la prévention
Inspection du travail, médecine du travail, Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail (CARSAT), Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Île de- France (CRAMIF), Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT), Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP)

Responsabilités des acteurs

Supports de contractualisations

Dimensionnement des installations

Moyens communs

Prévisions des signalisations des itinéraires

Organisations spatio-temporelles

Choix de partis et conséquences organisationnelles

Articulations dans les supports    
Protocoles de sécurité, plan général de coordination SPS, plan particulier de sécurité et de protection de la santé, document unique d’évaluation des risques professionnels, plan de circulation, principes d’installation du chantier contractuels, plan d’installation de chantier pour application

Exemples, jurisprudences

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