S133

Prévention des risques

Plans de prévention, coordination de Sécurité et de Protection de la Santé

Plomb : préventions et rôle du Coordonnateur SPS

Le rôle du coordonnateur SPS, encadré par les obligations réglementaires inhérentes aux risques d’exposi­tion au plomb.

Dates

1 jour
    St Rémy-Lès-Chevreuse ou Paris
  • 19/03/2019
  • 14/11/2019

Tarifs

Prix 2019
675 € H.T.

Pédagogie

Alternance d’apports de connaissance techniques et réglementaires

Pré-requis

Connaissance des organisations des établissements, des contraintes d’exploitations, des rôles et fonctionnement des institutions (CHSCT), des livraisons et des expéditions

Objectifs

  • Décrire ce qu’est le plomb et les obligations législatives et réglementaires qui assujettissent les donneurs d’ordres et les employeurs
  • Déterminer qui doit faire quoi, à quel moment

Publics concernés

  • Chefs d’établissements, leurs représentants, Préventeurs, HSE, maîtres d’ouvrage, maîtres d’oeuvre, pilotes de chantiers, Coordonnateurs en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), responsables d’exploitation, chefs d’entreprises des secteurs de l’industrie, du tertiaire, de la construction, du transport, de la logistique, de l’agroalimentaire, représentants des personnels, institutionnels (CHSCT)

Programme

Contextes juridiques et champs d’application

Code de la santé publique, Code du travail

Autres textes

Conséquences et sanctions

Rôles des institutionnels, des organismes de la prévention et des autorités
• Médecine du travail
• Inspection du travail
• Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail (CARSAT), Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Île-de-France (CRAMIF)
• Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
• Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP)
• Douanes
• Polices, gendarmeries

Diagnostics, repérages avant travaux / démolition

Obligation d’information aux habitants / entreprises / travailleurs

Améliorer l’évaluation des risques

Donneur d’ordre et obligation générale de prévention

Évaluation des risques de l’employeur

Opération : avant le chantier, pendant le chantier, à la fin du chantier

Rôles et obligations du Coordonnateur SPS et analyse du niveau de risque prévisible en lien avec la nature des matériaux

Durée des travaux

Sujétions relatives à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives

Appareils de levage

Gestion des accès et des installations générales en lien direct avec l’entreprise de déplombage

Processus de l’entreprise de déplombage

Niveau d’empoussièrement et mesures attendues

Délimitation des zones de travail et de stockage (accès, gestion des déchets)

Suppression de toute coactivité

Notion d’empoussièrement

Notion d’exposition

Principes et moyens de prévention

Traitement stockage évacuation des déchets

Protection de l’environnement

Mode opératoire à l’attention des Direccte et Cramif / Carsat

Dispositions applicables en fin de travaux

Modalités et obligations de vérifications des conditions de restitution du chantier / décontaminations strictement respectées

Intégration aux DUERP, Plan de Prévention, Plan Général de Coordination SPS, modes opératoires

Contractualisation


Cette formation est disponible en Intra.

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