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Contextes juridiques et champs d’application
Accident du travail, accident de trajet, accident de parcours
• Conséquences d’un accident
• Coût d’un accident
• Suspension du contrat de travail
• Rapport d’accident : rédaction, communication, transmission
• Procès-verbal (PV)
Rôles des instences
• Organismes de prévention
• Représentations salariales
• Agent enquêteur de l’assurance maladie
• Agent du service de prévention de la caisse d’assurance maladie
• Services de police et de gendarmerie
• Juge judicaire
• Procureur de la république
• Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (le TASS)
Médecin du travail
• Rôle du médecin
• Différentes visites médicales
• Aptitudes / inaptitudes
• Reclassement Reconnaissance travailleur handicapé
Conditions d’existence et reconnaissance d’un accident
• Événement ou une série d’événements survenus à des dates certaines
• Lien avec le travail
Analyser et comprendre
• Recueillir les faits
• Définition d’un fait
• Recueil des faits
• Rechercher en priorité des faits inhabituels
• Questions à se poser
• Quand recueillir les faits ?
• Organiser les faits : construire l’arbre des causes
Agir
• Recherche de solutions
• Choix et propositions de solutions
• Critères de choix de solutions
• Niveaux de prévention
• Suivi de l’application des solutions
Prévenir
• Prévention primaire, secondaire, tertiaire
• Détecter les facteurs potentiels d’accidents
• Agir sur les risques pour anticiper les accidents
Scénarios, études de cas
Exploitation des arbres des causes