Historique du site de l’opération
• Documents liés aux exploitations
• Conventions de dépollutions
• Actes notariés
• Dossiers d’Interventions Ultérieures
• Contraintes réglementaires associées
Choix de partis
• Paramètres économiques, techniques et environnementaux, validations par les institutionnels
Note technique 108
• Réhabilitations, restructurations, préventions associées
Optimisation des sondages de sols
• Analyses, dangerosité, découvertes
Traitements contractuels et techniques des pollutions
• Institutionnels concernés
• Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement, Inspection du Travail, Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail
Décret et arrêté « diagnostics des déchets de démolition »
• Filières de traitement, réutilisation, transformation, traçabilités, responsabilités
Conditions d’un curage sécurisé
• Réseaux existants, énergies, consignations, traitements des équipements : cuve, groupe, transformation